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Page 1 sur 9 Identification
Raison Sociale : JPMI Diffusion Statut juridique et capital social : Sarl au capital de 6 000 € Nom des Responsables : Jean-Pierre IANNARILLI Siège social : 17 rue Francis Poulenc - 82000 MONTAUBAN - FRANCE Téléphone mobile : 06 99 25 09 87 Téléphone fax : 05 63 63 40 04 Siret : 499 356 897 00011 Tva intracommunautaire : FR 84499356897 RCS MONTAUBAN : 499 356 897 APE : 523 E E-mail :
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Site web : www.aubonheurdelise.com
Préambule
Le site est la propriété de la Sarl JPMI Diffusion en sa totalité, ainsi que l'ensemble des droits y afférents. Les Logos, les Marques, et la totalité des photos et des textes sur notre site sont la propriété de la Sarl JPMI Diffusion. Par conséquent, ni le Site Internet (en tout ou partie), ni le contenu, ni les Marques et autres ne peuvent être utilisés, reproduits, dupliqués, copiés, vendus, revendus, rendus accessibles, modifiés ou exploités de toute autre manière, en tout ou en partie, pour quelque finalité que ce soit, sans l’accord préalable et écrit de JPMI Diffusion.
On rappelle que les dessins industriels qui peuvent être utilisés à des fins commerciales ou industrielles qui figurent sur le Site Internet « Au Bonheur de Lise » sont la propriété exclusive de la Sarl JPMI Diffusion et sont protégés par les lois relatives aux droits d'auteur et à la propriété industrielle en France et dans d'autres pays.
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